Cascades & Rivières
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La Drôme Provençale Fleurs Cannes Ile St Honorat Vercors Nord Images d’Hiver Grasse Gréolière
ARTICLE 1
Le présent Règlement, en complément des statuts de l’association déposés en préfecture de
l’Isère précise les conditions dans lesquelles s’exercent le fonctionnement et les activités de
l’Association d’Entraînement Physique (AGEP), ancienne nomination : Association
Départementale Entraînement Physique et Monde Moderne.
Récépissé de Déclaration de Modification de l’association n° W381015134 donné au Président le
1er février 2016.
ARTICLE 2
Les activités de l’AGEP sont les suivantes :
Les sorties pédestres,
Les promenades à raquettes à neige,
Les sorties détente et découverte,
Les stages de formation (secourisme, lecture de cartes, orientation), etc…
Cette liste n’est pas exhaustive.
ARTICLE 3
Toute demande d’adhésion doit être faite au Président qui la présente au Comité directeur pour
accord ou refus éventuel. Cette demande s’accompagne :
du règlement d’une cotisation annuelle,
les mineurs : ils sont acceptés à partir de 8 ans. Ils doivent être obligatoirement accompagnés
d’un parent ou d’un adulte qui a qualité de responsable.
Certificat médical (d’aptitude aux sports) obligatoire daté de moins de trois mois.
L’adhésion implique l’acceptation, sans réserve, du présent règlement intérieur.
La cotisation annuelle comporte notamment le coût de l’assurance « groupe » souscrite par
l’AGEP. Toutefois, il appartiendra à chaque adhérent de prendre toute assurance
complémentaire individuelle utile notamment un contrat couvrant les dommages corporels.
Le Comité directeur est habilité à proposer le montant de la cotisation et des prestations
afférentes à chaque activité.
ARTICLE 4
Les membres du Comité directeur sont bénévoles.
Ils sont tenus de régler une adhésion annuelle, ainsi que les séances ou les sorties qu’ils
encadrent.
ARTICLE 5
Activité montagne et escapades :
L’accompagnateur :
assure l’encadrement, l’assistance des participants,
propose et prépare le calendrier des sorties.
Les sorties hebdomadaires et les escapades peuvent être modifiées suivant les conditions
météorologiques ou toutes raisons justifiées.
Activité Escapade :
L’accompagnateur :
propose le lieu,
organise et gère les sorties qui s’y réfèrent,
réserve l’hébergement après accord du Comité directeur,
veille au suivi technique et au bon déroulement des sorties en toute sécurité.
L’accompagnateur est à l’écoute des adhérents pour renseigner et conseiller.
Le programme validé par le Comité directeur devra être respecté.
Les sorties exigent un minimum de technique et de prudence.
Le coût de l’escapade arrêté par le Comité directeur ne peut être modifié quel que soit le
nombre de participants ne pouvant pas profiter pleinement du séjour.
Le Président, son représentant ou l’accompagnateur se réservent le droit de refuser une
personne disposant d’un matériel insuffisant susceptible de porter atteinte à sa sécurité.
ARTICLE 6
L’adhérent :
accepte de suivre les conseils et instructions du personnel d’encadrement des activités proposés
par l’AGEP,
se conforme à l’ensemble des règles de conduite communes de l’association.
Le Président ou son représentant se réservent le droit, après une première mise en garde, de
refuser l’accès des activités à un adhérents ayant des problèmes comportementaux.
ARTICLE 7
Des accords de collaboration et de complémentarité peuvent être passés avec d’autres
associations poursuivant les mêmes buts et orientations.
ARTICLE 8
Les sorties ont lieu le samedi de 12h30 à 19h. Le départ se fait au Siège de l’association.
Les modalités de transport sont les suivantes :
en autocar pour les trajets hors agglomération et à partir de 15 participants
en covoiturage en deçà de 15 participants
en transport en commun pour les sorties dans l’agglomération
Les sorties sont encadrées par un accompagnateur titulaire du diplôme d’Etat «
accompagnateur de moyenne montagne » ou d’un diplôme Fédéral officiel. Ils peuvent être
accompagné d’un stagiaire.
L’accompagnateur reçoit une indemnité au départ de la sortie ; toutefois en cas d’annulation :
l’indemnité n’est pas octroyée, si l’accompagnateur est informé 48 h avant le départ
l’indemnité est maintenue, si l’accompagnateur est informé le matin même de la sortie
ARTICLE 9
Le présent Règlement Intérieur peut être modifié par le Comité directeur à la majorité de ses
membres. Il est approuvé après chaque modification par l’Assemblée Générale.
ARTICLE VI
Le Comité Directeur se réunit au moins une fois par trimestre, et toutes les fois que le Président le juge
nécessaire ou à la demande de la moitié de ses membres actifs. Les décisions se prennent à la majorité des
voix. En cas d’égalité, la voix du Président est prépondérante.
Tout membre du Comité Directeur qui aura, sans raison acceptée par celui-ci, manqué à trois séances
consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Le Comité Directeur est renouvelable par tiers tous les 2 ans.
Les membres sortants sont rééligibles.
Le Comité Directeur élit en son sein un bureau composé d’un Président, d’un trésorier et d’un secrétaire.
A chacun peut également être associé un adjoint, en tant que de besoin.
Tout membre du Comité Directeur ne peut être rémunéré ou indemnisé par l’association pour une quelconque
autre fonction.
En cas de vacance, le Comité Directeur pourvoit au remplacement de ses membres défaillants par cooptation
parmi les membres actifs.
Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres
ainsi élus prennent fin à la date où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
ARTICLE VII
L’Assemblée Générale est constituée par les membres actifs de l’association à jour de leur cotisation.
Elle se réunit au moins une fois tous les deux ans pour le renouvellement du Comité Directeur.
L’ordre du jour de l’Assemblé Générale est arrêté par le Comité Directeur.
Le rapport moral d’activités et le rapport financier de l’association relatifs à l’exercice écoulé sont présentés par le
Comité Directeur. Chacun de ces rapports est soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale. Les votes ont
lieu à mains levées sauf si l’un des présents demande un vote à bulletin secret. Un membre ne peut détenir
qu’un seul pouvoir.
Toute les décisions sont prises à la majorité absolue des présents et représentés. En cas d’égalité des voix, celle
du Président est prépondérante.
L’Assemblée Générale se réunit chaque fois qu’elle est convoquée par le Comité Directeur, ou sur la demande
des ⅔ des membres. Tous les membres actifs recevront trois semaines au moins avant la date fixée pour
l’Assemblée Générale une convocation précisant l’ordre du jour. Les questions diverses devront parvenir au
Secrétariat, le cachet de la poste faisant foi, quinze jours avant la date de l’Assemblée Générale pour pouvoir
être évoquées.
ARTICLE VIII
L’Association est représentée en justice et dans les actes de la vie civile par son Président. En cas de nécessité,
le Président peut déléguer ses pouvoirs à un membre du Comité Directeur.
Les dépenses sont ordonnancées par le Président ou toute autre personne déléguée à cet effet par le Comité
Directeur.
ARTICLE IX
Les ressources de l’association sont :
Les adhésions
Les subventions d’Etat, des Collectivités Territoriales
Des dons
Des produits de conventions de partenariat
De toutes les autres formes de recettes autorisées par la Loi
ARTICLE X
Pour être membre de l’association il faut :
Adhérer aux présents statuts
Avoir acquitté la cotisation annuelle
Respecter le Règlement Intérieur de l’association tel qu’ayant été approuvé en l’Assemblée Générale.
Les membres actifs versent leur cotisation dont le montant proposé par le Comité Directeur a été voté par
l’Assemblée Générale.
Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation.
ARTICLE XI
Les statuts peuvent être modifiés :
sur proposition du Comité Directeur
à la demande des ⅔ des adhérents au cours d’une Assemblée Générale extraordinaire convoquée à
cet effet.
L’Assemblée Générale extraordinaire devra atteindre le ¼ des membres actifs. Si cette proportion
n’est pas atteinte, l’Assemblée Générale extraordinaire sera convoquée à nouveau à une date fixée
par les membres présents. Cette Assemblée Générale extraordinaire pourra alors valablement
délibérer quel que soit le nombre des membres présents.
ARTICLE XII
Seule une Assemblée Générale extraordinaire peut être appelée à se prononcer sur la dissolution de
l’association.
Convoquée spécialement à cet effet, elle doit alors réunir la moitié des membres actifs plus un.
Si le quorum n’est pas atteint, l’Assemblée Générale extraordinaire est reportée dans un délai de un mois.
Elle peut alors valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents.
Dans tous les cas la dissolution ne peut être votée qu’à la majorité des ¾ des membres présents.
En cas de dissolution, l’Assemblée Générale extraordinaire désigne un ou plusieurs membres chargés de la
liquidation des biens de l’association.
L’actif sera dévolu à une association loi 1901 de son choix poursuivant les mêmes objectifs associatifs.
En aucun cas les membres de l’association ne pourront se voir attribuer une part quelconque de la reprise
des biens
Fait à Grenoble le 11 décembre 2015
Le Président,
Le Secrétaire Général,
ARTICLE I
L’association AGEP a pour objet de promouvoir l’entraînement physique et culturel dans tous les compartiments de
la vie moderne. Elle propose de faire bénéficier ses adhérents de son expérience, de mettre à leur service ses
réalisations, ses techniciens, sa documentation et tous les autres moyens dont elle dispose.
Les moyens d’action de l’association sont :
Des réunions au cours desquelles sont confrontées les expériences faites, pour en faciliter et généraliser les
applications
Un service d’entraide entre les adhérents
Des stages, colloques etc…
L’organisation de réunions, manifestations, rencontres, conférences, stages, voyages d’études et de découvertes,
etc….
Par ailleurs l’association pourra acquérir tout matériel, réaliser, gérer, animer toute installation nécessaire à ses
activités
L’association a son siège au lieu fixé par l’Assemblée Générale. Sa durée est illimitée.
ARTICLE II
L’association s’interdit toutes discussions ou manifestations présentant un caractère politique ou confessionnel.
ARTICLE III
L’association se compose de membres bénévoles qui sont :
les membres actifs
les membres bienfaiteurs
les membres d’honneur
Les membres actifs sont les personnes qui sont à jour de leur cotisation annuelle.
Le titre de membre bienfaiteur peut être décerné par le Comité Directeur à l’un des membres actifs qui aura
apporté une aide (financière ou autre) à L’AGEP pour concourir à son développement.
Le titre de membre d’honneur peut être décerné par le Comité Directeur de l’association à une personne qui, par
des services éminents, contribue ou a contribué au développement de l’association. Ce titre confère, à la personne
qui l’a obtenu, le droit de participer à l’Assemblée Générale avec voix consultative.
L’association peut avoir des Présidents d’honneur ou Vice-Présidents d’honneur.
ARTICLE IV
La qualité de membre se perd :
Par démission, par courrier adressé au Président
Par radiation prononcée par le Comité Directeur, par lette avec AR, pour non- paiement de cotisation ou pour autre
motif grave. Le membre concerné est préalablement invité à fournir lors d’un entretien toutes explications audit
Comité. Il peut alors se faire assister par une personne de son choix.
ARTICLE V
L’association est administrée par un Comité Directeur (Conseil d’Administration) composé de 9 à 18 membres élus
pour deux ans par l’Assemblée Générale des membres actifs à jour de leur cotisation. Cette élection a lieu à mains
levées, sauf si l’un des membres présents demande un vote à bulletin secret.
amedi
ALTITUDE SPORT & DÉTENTE
Sorties pédestres – sorties ski de fond – sorties raquettes
pétanque – yoga – stretching -sophrologie – jeux de société
voyages (en collaboration avec agence de voyage)
-excursions – réunions festives / partenaire AGEP
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Actualités sur les sports de la montagne.
Agenda des manifestations, recommandations pour
le secours, vie des clubs, liste de courseset de refuges
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